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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT
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SEPT 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT 7
M.B.H. DEVELOPPEMENT, S.A.R.L. à associé unique

Numéro de dépôt :
3894762
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/02/2022
SEPT 7 de M.B.H. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SEPT 7

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEPT 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Temple - 42640 - ST ROMAIN LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 895 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SEPT 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT 7 est expirée depuis le 7 février 2022.

M.B.H. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ELAND , TECHMOUSS , MYGALE , IMPALA , SEPT , GAZELLETTE , (Marque figurative) , ALL-IN 7 , PETIPOTAM


M.B.H. DEVELOPPEMENT, S.A.R.L. à associé unique - Le Temple - 42640 - ST ROMAIN LA MOTTE - France - SIREN 433895992


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 août 2016 - Concession de licence n°678407 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Machines portatives, à savoir : perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines), machines à meuler, machines à aiguiser, à affûter ; machines de perçage. Machines compresseurs. Appareils et machines nettoyeurs haute pression. Machines d'aspiration à usage industriel ; aspirateurs de poussière.

Chariots supports de manutention et élévateurs pour outils et instruments à main destinés à la construction. Chariots supports de manutention pour outils de ponçage et similaire pour des travaux sur les parois et plafonds.